Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTTON LAND
/
COTTON LAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTTON LAND
S.A. COTTON LAND

Numéro de dépôt :
3385602
Date de dépôt :
13/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/10/2015
COTTON LAND de COTTON LAND

Présentation de la marque COTTON LAND

Déposée le 13 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) COTTON LAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COTTON LAND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTTON LAND domicilié(e) Avenue Joseph KESSEL, Z.I. du CANTUBAS,69170 TARARE - 69170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 925 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. COTTON LAND domicilié(e) Avenue Joseph KESSEL, Z.I. du CANTUBAS,69170 TARARE - 69170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON LAND est expirée depuis le 13 octobre 2015.

COTTON LAND a également déposé les autres marques suivantes : e easy by cotton Land


S.A. COTTON LAND - Avenue Joseph KESSEL, Z.I. du CANTUBAS,69170 TARARE - 69170 - France - SIREN 383925724


S.A. COTTON LAND - Avenue Joseph KESSEL, Z.I. du CANTUBAS,69170 TARARE - 69170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Inscription le 16 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592808 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Tissus, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de bain. Vêtements, chemises, bonneterie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.